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Assemblées générales
Assemblées générales
AG du 13/06/2017
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 13 juin 2017
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2017
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 13/06/2017
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31/12/2016.
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’option de souscription ou d’achat d’actions
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d’administration (exercice clos le 31/12/2016)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2016)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2016)
Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport des commissaires aux comptes sur l’autorisation d’attribution d’actions gratuites existantes ou à émettre
AG du 30/05/2016
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
15/05/2016 : Avis de convocation à l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
22/04/2016 : Avis de réunion de l’Assemblée Générale Mixte du 30/05/2016
Ordre du jour Assemblée Générale Mixte du 30 mai 2016
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Attestation des commissaires aux comptes sur les informations communiquées dans le cadre de l’article L.225-115 4e du Code de commerce relatif au montant global des rémunérations versées aux personnes les mieux rémunérées pour l’exercice clos le 31/12/2015.
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce sur le rapport du président du Conseil d’administration (exercice clos le 31/12/2015)
Rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire du 30 mai 2016
Rapport du Conseil d’administration relatif à l’attribution d’actions gratuites (article L 225-197-4 du Code de commerce)
Rapport spécial à l’assemblée générale ordinaire du 30 mai 2016 portant sur les options de souscription ou d’achat d’action (article L225-184 du Code de commerce)
Rapport du Président du Conseil d’administration sur le contrôle interne et sur la gouvernance d’entreprise
Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion.
Rapport des commissaires aux comptes sur l’augmentation du capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise.
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2015)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (31/12/2015)
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
AG du 27/11/2015
PV de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 27/11/2015
Projet des résolutions AGE du 27/11/2015
04/11/2015: Avis de réunion de l’Assemblée Générale du 27/11/2015
Rapport du conseil d’administration à l’AGE du 27/11/2015
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
Mise à disposition des documents préparatoires à l’AG du 27/11/2015
Liste des administrateurs
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
AG du 26/06/2015
PV de l’Assemblée Générale Mixte du 26/06/2015
20/05/2015: Avis de réunion de l’Assemblée Générale du 26/06/2015
Mise à disposition des documents préparatoires à l’AG
Formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
08/06/2015 : Avis de convocation de l’AG du 26/06/2015
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (31/12/2014)
Attestation des Commissaires aux comptes (art. L225-115 4° c.com.)
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes sociaux (31/12/2014)
Rapport des Commissaires aux comptes (art. L225-235 c.com.)
Rapport des Commissaires aux comptes (art. L225-135 c.com)
Droits de vote et actions (art. R225-73-1, 2° c.com.)
Rapport de l’organisme tiers indépendant sur le rapport RSE